9h30-10h00 : Accueil
10h00-10h30 : Rapport sur le rôle que nous assignons au réseau de la GDS
-situation politique et sociale
-axes d’intervention : unité, rassemblement et construction d’un débouché politique
-le renforcement de GDS : les regroupements possibles avec d’autres forces, les cercles GDS dans les départements, les réunions publiques GDS, l’activité des socialistes GDS, …
10h30-12h15 : Débat

12h15 – 12h30 : les axes politiques d’une campagne aux élections européennes

12h30-13h30 : Repas (pris en commun. Une participation financière sera demandée)
13h30-14h30 : 4 Commissions (sur la construction de GDS, sur le texte de référence, sur l’intervention en direction de la jeunesse, sur les élections européennes)
14h30-15h00 : Rapport sur le document de référence programmatique de GDS
15h00-15h30 : Pause
15h30-17h00 : Débat sur le texte de référence (à partir de la synthèse et des points de débats vus en commission sur le texte lui-même et sur les Européennes …)
17h00-18h00 : Organisation de GDS (équipe d’animation nationale, CN, journée de rentrée ouverte …) à partir du travail de la commission

Pour que nous puissions organiser l’aspect matériel de ce CN du 9 juin par mail à : contact@gds-ds.org.
Pour tous les camarades des régions (autre que RP), la prise en charge des frais de transport sera possible pour toutes celles et tous ceux qui en feront la demande.
Le CN se tiendra à Paris. Le lieu exact est envoyé aux stricts camarades inscrits !

Alors qu’Emmanuel Macron poursuit sa «modernisation» sans le peuple depuis un an, les mobilisations peinent à dessiner une alternative. Pour renaître, la gauche doit confronter ses expériences locales, ses expertises profanes ou savantes lors de «chantiers ouverts au public» et d’une université d’été commune en 2019.
•

Un an après les élections de 2017, qui furent pour les gauches et les écologistes la pire défaite depuis des décennies, c’est peu dire qu’il faut désormais hâter le pas pour trouver la voie d’un nouveau départ. Sous peine qu’à l’affaiblissement de tous succède la disparition de chacun. Les difficultés rencontrées ces dernières semaines pour mobiliser massivement face aux réformes néolibérales, mises en œuvre par Emmanuel Macron, le montrent clairement.
Comptons les forces
Les citoyens sont, en grand nombre, orphelins de leurs rêves. Les plus optimistes trouvent ailleurs que dans l’action politique matière à participer au monde qui bouge. Les plus en colère, étudiants, cheminots ou militants de toujours descendent dans la rue, sans parvenir toutefois à troubler pour l’instant le discours des puissants. Du côté des syndicalistes, les années de plomb du dialogue social n’épargnent plus personne. Même la CFDT a vérifié que la verticalité du pouvoir ne s’accommode d’aucuns intermédiaires. Emmanuel Macron a désormais engagé à marche forcée une «modernisation» sans le peuple, par et pour des élites issues de l’économie ou de la technocratie d’Etat, tribus que rien ne distingue plus désormais.
Les ambiguïtés du «et de droite, et de gauche» sont dissipées : selon la dernière étude du Cevipof, en mai 2018, seuls 7 % des Français considèrent encore que le président de la République se situerait «à gauche» quand 69 % le classent «à droite», dont 12 % «très à droite». Dans un tel contexte, la gauche aurait théoriquement un boulevard devant elle : beaucoup de nos concitoyens attendent qu’elle se réinvente, sans comprendre pourquoi ce processus s’engage aussi lentement. Pourquoi des calculs de court terme l’emportent encore sur la responsabilité des dirigeants face à l’Histoire. Les organisations politiques de la gauche et des écologistes, devenues terriblement faibles, ne savent plus très bien comment naître, renaître, survivre, selon leur âge ou leur histoire. Leurs tentatives sont honorables, mais aucune ne parviendra à s’imposer dans l’immédiat comme centrale. La dynamique de reconversion (égale réinvention plus reconstruction) des gauches n’est pas encore véritablement engagée, même si quelques briques du nouveau logiciel se fabriquent ici ou là. Il faut donc penser autrement l’avenir que par la juxtaposition d’agendas solitaires.
Où voulons-nous atterrir ?
Les luttes, les résistances ou les défilés organisés jusqu’ici peinent encore à dessiner une nouvelle architecture politique à vocation majoritaire pour demain. Il faut dire que la tâche est immense, tant le brouillage est intense. Et ce n’est pas une affaire de mécanos partisans : sur ce plan, les élections européennes en 2019 risquent plutôt d’aggraver les choses dans l’immédiat avec un mode de scrutin qui pousse une fois encore à la division.
C’est surtout sur le terrain des idées et des projets qu’il nous faut refonder la gauche. Les anciens rapports de domination sont encore là, il faut les combattre sans relâche. Mais de nouveaux clivages se dessinent aussi : personne n’ignore que les grandes mutations en cours (numérisation de la société, choc climatique, inégalités, migrations…) demandent une insurrection de l’imagination collective. C’est cela que l’on attend de la gauche : le pragmatisme ne la sauvera pas dans un pays qui a soif d’idéal autant que de transformations concrètes, qui veut retrouver à la fois sa fierté et des progrès possibles.
Les citoyens attendent des changements profonds dans la société, mais ne supportent plus la façon dont la politique prépare et met en œuvre des changements à leur place. Quand la politique agit sans eux, elle se fait contre eux. Nous ne disposons pas d’un élixir de résurrection et nous ne croyons pas à l’union d’un jour, si elle est cosmétique : préférons aux manœuvres tactiques, qui ne durent pas, un travail de fond à bon rythme pour abréger la traversée du désert. Nous invitons à penser et à agir, à trois étages.
o Affichons nos causes communes
Elles ont une force irrépressible quand on les défend de manière désintéressée. Misons sur celles de ces causes qui réunissent, sans rechercher l’uniformité. Le temps est aux idées neuves qui n’oublient pas les valeurs signatures de la gauche. Mobilisons nos expériences, nos innovations, partageons expertises profanes et savantes, recréons des laboratoires d’idées participatifs – pas un seul, mais dix ! – et fondons dès 2019 une Université d’été commune pour organiser ces précieuses confrontations.
o Faisons de la démocratie le préalable…
… Et pour cela, organisons dans chaque région, des grands «chantiers ouverts au public». La démocratie est en crise alors que les citoyens sont plus que jamais la clé des évolutions souhaitées, pour le diagnostic et pour la mise en œuvre de réponses concrètes. C’est d’ailleurs de cette crise qu’Emmanuel Macron a su tirer le principal carburant de sa victoire, avant de trahir sa promesse de renouveau. Les militants et les dirigeants de la gauche et les écologistes doivent trouver le courage d’une immersion sans complaisance afin d’engager un dialogue direct avec des Français en dehors des formes trop souvent stériles et formatées des débats publics traditionnels. Il s’agit d’abord d’écouter les citoyens, de mieux entendre leur vision de la France, mieux comprendre leurs attentes. Et avec eux, d’imaginer une France plus belle, plus libre, plus égale, plus fraternelle.
• Travaillons à la coalition des forces, par étapes modestes, mais irréversibles
Disons-le sans craindre de choquer : l’ambiance est actuellement à la compétition darwinienne entre les confettis de la gauche. Les lendemains de catastrophe politique sont rarement favorables au rassemblement, plus souvent à l’aggravation de l’émiettement. Mais c’est une catastrophe d’inspiration néolibérale, réveillant les vieilles croyances thatchériennes, qu’il faut éviter à la France, et pour cela redonner à la gauche un projet d’avenir qui soit partagé par le plus grand nombre. Les gauches peuvent instruire leurs désaccords sans s’excommunier. Et nous sommes en droit d’attendre d’elles que par étapes, elles retrouvent le goût et la volonté d’être ensemble.
Douze mois l’ont prouvé : personne n’incarnera à lui seul l’opposition à Emmanuel Macron. Et personne n’évitera de méditer les vraies leçons de l’exercice du pouvoir. Toutes les initiatives qui viennent donner de la force collective sont les bienvenues.
Nous invitons à une coalition par étapes, autour d’objectifs atteignables. Pour cela, il faut un lien permanent, sans exclusive, entre tous ceux qui disent clairement que le «nouveau monde» qu’on veut imposer à la France n’est, en réalité, qu’un avatar de tous les archaïsmes. Si on veut bien écouter les citoyens, on entend que déjà, ils n’en peuvent plus de l’impuissance qu’ils ressentent. Alors, ne tardons pas à forger avec eux quelques bonnes raisons d’espérer.

Guillaume Duval Journaliste. , Christian Paul Ancien député

A Nantes et dans d’autres villes à commencer par Paris des manifestations lycéennes auront lieu le jeudi 7 juin pour dénoncer le scandale que constitue la procédure d’inscription dans l’enseignement supérieur dite Parcoursup.

Scandale car c’est en pleine préparation du Bac que le gouvernement a exercé une violence symbolique inédite sur les lycéens en en mettant sur liste d’attente depuis le 22 mai plusieurs centaines de milliers, provoquant démoralisation et humiliation.

Scandale car on observe déjà que ce sont les lycéens provenant de milieux populaires qui sont surtout mis sur la touche.

Scandale car très nombreux sont ceux et celles qui, bien qu’admis, ne le sont pas dans la filière de leur choix.

Scandale enfin que constitue la répression du mouvement lycéen qui conteste Parcoursup, notamment au lycée Arago à Paris.

C’est en fait un véritable choc de la sélection que subit la jeunesse scolarisée de notre pays. Il s’explique par l’idéologie libérale du gouvernement Macron (mise en concurrence des lycéens et de leurs établissements) et une politique austéritaire (création d’un nombre de places dans l’enseignement supérieur inférieur aux besoins).

GDS 44 soutient la lutte légitime de la jeunesse pour :
⁃ le droit à l’éducation pour toutes et tous et en particulier la défense du baccalauréat comme premier grade universitaire, seule condition pour s’inscrire dans la filière universitaire de son choix
⁃ le recrutement massif d’enseignants, y compris pour accompagner dans leurs parcours les étudiants, et un plan pour augmenter les capacités d’acceuil des universités
⁃ l’abrogation de la loi ORE dont Parcoursup fait partie.

Nantes, le 6 juin 2018.

LE SCAN POLITIQUE – L’eurodéputée Virginie Rozière (les Radicaux de gauche) souhaite que le PS, EELV, le PCF et Génération.s se rassemblent pour les européennes.

Agacée par les états-majors des partis de gauche qui peinent à se rassembler pour les européennes, l’eurodéputée Virginie Rozière, issue des radicaux de gauche, a décidé de commander un sondage. Cette enquête de l’Ifop, consultée par Le Figaro, confirme ce qu’elle imaginait: 78 % des sympathisants de gauche adhèrent à l’idée de constituer une liste pro-européenne avec le PS, Génération.s (le mouvement de Benoît Hamon), le PCF. Dans le détail, les sympathisants socialistes (82 %) sont les plus enclins à vouloir une liste d’union. Par ailleurs, 79 % des sympathisants de gauche voudraient également que les écologistes intègrent ce rassemblement. Les sympathisants écologistes ne sont «que» 68 % à le souhaiter.

Sondage union de la gauche européennes publié par LeFigaro

«Devenir la troisième force»

Alors que les discussions patinent, Virginie Rozière imagine que ce sondage «accélérera» les négociations. «Il faut parfois écouter la sagesse militante», argue-t-elle en demandant aux autres leaders de gauche de «sortir de ce jeu des egos et enfantillages qui ne sont pas à la hauteur de nos responsabilités». «Il faut maintenant sortir des tergiversations pour se mettre au travail», poursuit l’eurodéputée qui estime qu’une liste d’union «peut devenir la troisième force» aux européennes et dépasser la liste des Républicains. Pas question, toutefois, de tendre la main à Jean-Luc Mélenchon qui adopte «une posture anti-européenne».

Si rassemblement il y a, quid ensuite de la tête de liste? Il ne sera pas simple de satisfaire les uns et les autres. Quant à Pierre Moscovici, le commissaire européen socialiste qui envisage de se lancer, «il fait l’unanimité contre lui», tance Virginie Rozière qui exclut elle-même de briguer cette première place du fait de sa faible notoriété. «Il faudra être créatif», dit-elle simplement. Avant de trancher cette question, elle a invité les différents mouvements de gauche pro-européens à assister à la rentrée des Radicaux de gauche, le 10 septembre prochain à Saint Nazaire, l’occasion, espère-t-elle, de lancer «une plateforme européenne» qui serait fonctionnelle d’ici la fin de l’année.

L’enquête a été menée auprès d’un échantillon de 1002 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus. La représentativité de l’échantillon a été assurée par la méthode des quotas (sexe, âge, profession de la personne interrogée) après stratification par région et catégorie d’agglomération. Les interviews ont été réalisées par questionnaire auto-administré en ligne du 25 au 28 mai 2018.

Élections européennes: qui est sur les rangs pour devenir tête de liste?

LibéDésintox
Merci.
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2 juin
Gerard Filoche
ce qui me gonfle le plus dans vos méthodes, c’est que vous n’avez rien a faire d’autre de mieux : on a les gros médias les plus serviles inimaginables à l’égard de Macron, vous me blacklistez systématiquement dans Libé, mes recherches, mes travaux, mes livres, sites, conférences, etc (pas un article !) … Macron triche sur le chômage qui a augmente de 2,1 % cat A,B, C depuis un an, et vous le laissez publier des chiffres tous les trois mois au lieu de tous les mois, réduits a la seule catégorie A… vous faites silence sur sa prétendue « croissance » et sur la hausse de sa « dette  » présumée ( de + 1,5 % en un an ???!!) ils mentent matin et soir sur les chiffres réels de grève des cheminots… Moi, depuis trois ans, (cf pétition 17 000 signatures pour la démission de Macron en 2015 !) … j’ai vu plus clair que d’autres et surtout que vous sur le thatcherisme réel confirmé évident de Macron qui est une plaie béante faisant actuellement souffrir notre pays et le conduisant a la catastrophe, et c’est à moi que vous prétendez venir me chercher des poux ! je sais vraiment pourquoi quand je vais voir « en guerre » je m’identifie au personnage de Vincent Lindon. Sauf que vous ne me ferez pas bruler en place publique, je me suis entraîné à combattre en 55 ans de militantisme bénévole à gauche

Pour information, cet appel à soutien des lycéens d’Ile de France (sur la base d’un constat accablant).

https://educationidf.wordpress.com/2018/05/31/jeudi-jeune-appel-lyceen-au-7-juin/

Jeudi jeune : appel lycéen au 7 juin

Nous, lycéen·ne·s, appelons à manifester massivement contre Parcoursup et la sélection à l’université le Jeudi 07 Juin.

On nous avait dit qu’APB, le précédent système permettant de s’inscrire à l’Université, était défaillant, qu’il fallait changer radicalement. On nous avait dit qu’avec Parcoursup, tout serait différent. Pourtant, au soir des résultats, nous étions 400 000 jeunes sur le carreau. Avec un budget par étudiant en recul depuis de nombreuses années, et un baby-boom des années 2000 dans lequel aucun investissement n’a été fait pour permettre notre accueil, comment s’étonner ? Le résultat : plusieurs centaines de milliers de jeunes n’ont toujours pas reçu de proposition d’affectation.

Le gouvernement n’arrête pas de nous répéter que le système va « se ventiler », que tout le monde aura une proposition. Mme Vidal, ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, brasse de l’air ! Nous voyons bien qu’en réalité l’étau se resserre. Dans les lycées de banlieue, certaines classes n’ont eu aucune proposition d’affectation ! Des jeunes avec des dossiers scolaires excellents sont rejetés hors de l’Université en raison de leur lycée d’origine. Sommes-nous de trop ? Comme si en banlieue, nous n’avions pas le droit de décider notre avenir, et qu’il fallait au mieux s’accommoder d’un choix de filières subies, au pire être exclu de l’enseignement supérieur. Trop d’entre nous ont d’ailleurs déjà baissé les bras, en acceptant une filière non-voulue de peur d’être recalé.

En sélectionnant aussi brutalement, M. Macron tire vers le bas l’ensemble de notre système éducatif. Tant d’entre nous sont démotivés : on se demande à quoi sert le baccalauréat, après avoir vu les résultats de Parcoursup. Le gouvernement s’en prend à une valeur fondamentale : celle du droit à décider de son avenir. En assignant tout le monde à résidence scolaire, en nous empêchant de choisir, ce gouvernement détruit notre possibilité de nous découvrir, de nous émanciper et de devenir excellents dans un domaine, car passionné·e·s. Il s’en prend aussi à notre liberté d’expression : lorsque nous nous mobilisons, la seule réponse que l’on nous apporte, c’est la répression. On n’arrête pas de nous enseigner les valeurs de la démocratie. Le gouvernement s’en réclame. Et pourtant, quand on fait entendre une voix différente, on nous réprime violemment, comme à Arago où des mineurs ont dû subir des gardes à vues prolongées et humiliantes.

Alors, parce que nous voulons défendre notre droit à décider de notre avenir, parce que nous sommes solidaires de nos ami·e·s sur le carreau, nous nous mobiliserons le 07 Juin. Pour le retrait de la loi ORE et un investissement à hauteur des besoins dans l’enseignement supérieur, contre la sélection à l’Université.

Vous ne déciderez ni de notre place dans la société, ni à notre place !

Liste des lycées signataires du Jeudi jeune (par département) :

Paris 75 : 19 lycées
Lycée Racine, Paris 8e
Lycée Voltaire, Paris 11e
Lycée Hélène Boucher, Paris 20e
Lycée Arago, Paris 12e
Lycée Dorian, Paris 11e
Lycée Claude Monet, Paris 13e :
Lycée Bergson, Paris 19e
Lycée Georges Brassens, Paris 19e
Lycée Maximilien Fox, Paris 6e
Lycée Gabriel Fauré, Paris 13e
Lycée Abbé Grégoire, Paris 5e
Lycée Henry IV, Paris 5
Lycée Charlemagne, Paris 4
Lycée Jules Ferry, Paris 9ème
Lycée Lamartine, Paris 9ème
Lycée Louis Le Grand, Paris 5ème
Lycée Victor Hugo, Paris 3ème
Lycée François Villon, 14ème
Lycée Turgot, Paris 3

Seine et Marne 77 : 2 lycées
Lycée Bachelard, Chelles 77
Lycée Balzac, Mitry 77

Essonne 91 : 5 lycées
Lycée Geoffroy Saint-Hilaire, Étampes
Lycée Vilgenis, Massy
Lycée François Truffaut, Bondoufle
Lycée Robert Doisneau, Corbeil Essonne
Lycée Jean-Baptiste Corot, Savigny sur Orge

Hauts de Seine 92 : 2 lycées
Lycée Paul Lapie, Courbevoie 92
Lycée Albert Camus, Bois Colombes 92

Seine Saint Denis 93 : 13 lycées
Lycée Condorcet, Montreuil 93
Lycée Paul Eluard, Saint Denis 93
Lycée Paul Le Roland, Drancy 93
Lycée Jean Jaurès, Montreuil 93
Lycée Voillaume, Aulnay 93
Lycée Gustave Eiffel, Gagny 93
Lycée Blaise Cendrars, Sevran 93
Lycée Jean Rostand, Villepinte 93
Lycée Georges Brassens, Villepinte 93
Lycée Utrillo, Stains 93
Lycée Mozart, Le Blanc-Mesnil 93
Eugénie Cotton, Montreuil 93

Val de Marne 94 : 4 lycées
Lycée Condorcet, Saint-Maur 94
Lycée Pablo Picasso, Fontenay-sous-Bois 94
Lycée Romain Rolland, Ivry-sur-seine 94
Lycée Georges Brassens, Villeneuve-le-Roi 94

Val d’Oise 95 : 2 lycées
Lycée Julie victoire Daubié, Argenteuil
Lycée René Cassin, Gonesse

Ailleurs en France : 12 lycées
Lycée Marc Bloch, Strasbourg 67
Lycée Marie Curie, Strasbourg 67
Lycée Jean Monnet, Strasbourg 67
Lycée Emile Mathis, Strasbourg 67
Lycée Louis Pasteur, Strasbourg 67
Lycée Pontonniers, Strasbourg 67
Lycée Fustel de Coulanges, Strasbourg 67
Lycée Jean Rostand, Strasbourg 67
Lycée du Bois d’Amour-Poitiers 86
Lycée Camille Vernet, Valence 26
Lycée le Garros, Auch 32
Lycée Albert Triboulet, Romans sur Isère 26

Tu es dans un autre lycée ? Signe l’Appel au 7 Juin ! Deux possibilités :
envoie un message privé à la page Facebook Non à la sélection !
ou un mail à l’adresse stopparcoursup@gmail.com

‪http://www.liberation.fr/checknews/2018/06/03/macron-a-t-il-vraiment-declare-les-britanniques-ont-la-chance-d-avoir-eu-thatcher_1656155 …

LibéDésintox ajouté,

Gerard Filoche

 
@gerardfiloche
Curieux cet acharnement des gros médias pro Macron : il fait une politique thatcherienne a 100 % et des « desintox » (de quoi ?) veulent l’en blanchir dans Libé le même jour où Laurent Joffrin lui-même finit par affirmer qu’après tout la politique de Macron, c’est Thatcher






Je vous propose une réflexion pour gagner le combat des idées au-près des salariés au moins.

1. La bataille sur la sémantique est lourde de conséquence. Entre charge patronale et cotisations sociales, difficiles de dire qu’on va y gagner quelque chose après ces décennies de lute. Je vous propose une autre bataille, plus forte à mon sens, se battre pour défendre le salaire indirect. Il faut obliger les entreprises à insérer le salaire indirect sur le bulletin de salaire.

Dans le privé au moins, le salaire indirect n’est listé qu’en partie sur le bulletin de salaire, les cotisations salariales.
L’autre partie du salaire indirect est dite payée directement par le patron, les cotisations sociales patronales.

Le salaire indirect représente l’addition des cotisations salariales et patronales.

Les cotisations patronales permettent de financer une partie de la reproduction de la force de travail et de fabriquer des nouveaux travailleurs pour demain. Elles servent à alimenter les différences caisses comme la sécurité sociales, les retraites, l’assurance chômage et la CAF. Ces cotisations sont payées à l’URSSAF qui veut dire Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocation Familiales.

Enfin la valeur créée par la travail permet de dégager un salaire total, incluant le salaire direct et le salaire indirect, et la plus-value.

En rognant sur le salaire indirect, le patronat cherche à optimiser sa plus value.

Au bout du compte, quand il ne restera plus que le salaire direct, c’est avec ce dernier qu’il faudra payer notre sécurité sociales, nos retraites, le chômage et la CAF.

Baisser les « charges » sociales = baisser le salaire.

D’où la proposition d’intégrer la totalité du salaire indirect sur les bulletins de salaire, puisque les cotisations sociales patronales ne sont rien d’autre qu’une part du salaire indirect, et de mener une charge sémantique en évacuant le débat sur les charges et les cotisations pour le recentrer sur le salaire que le patronat veut diminuer par tous les moyens.

2. La cogestion à l’allemande n’est pas possible en France. Pourquoi? Parce que, en droit français, les salariés ne font pas partie de l’entreprise et l’entreprise elle même n’est pas définie. Ce n’est pas le cas en Allemagne et dans bien d’autres pays.

Source La Tribune
https://www.latribune.fr/entreprises-finance/changer-l-entreprise-ce-que-dit-le-droit-767974.html
Pour être sujet de droit et jouir de la personnalité juridique, l’entreprise doit donc opter pour une forme juridique propre, adaptée à sa taille et à ses activités : entreprise individuelle, société, association, mutuelle ou coopérative. Les jurisprudences française et communautaire ont toutefois précisé des critères permettant d’apprécier l’existence d’une entreprise.
L’article 1833 du Code civil stipule que « toute société doit (…) être constituée dans l’intérêt commun des associés ». C’est à l’aune de la poursuite de cet intérêt social que sont évaluées les décisions de gestion des dirigeants. Sa définition reste toutefois discutée en France, oscillant selon le type de société et le contexte entre l’idée de l’« intérêt des actionnaires », celle de l’« intérêt de l’entreprise » et la notion d’« intérêt de la personne morale ».

Source Mediapart
https://blogs.mediapart.fr/les-invites-de-mediapart/blog/110118/donner-un-statut-lentreprise-pour-reconnaitre-le-travail

Dans l’approche juridique de la société, le travail est absent. Cela résulte très clairement de l’article du code civil qui retient ici notre attention et qui prévoit seulement le contrat de société :
Art. 1832 C. Civ : « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter.
Elle peut être instituée, dans les cas prévus par la loi, par l’acte de volonté d’une seule personne.
Les associés s’engagent à contribuer aux pertes ».
On le constate immédiatement, l’entreprise dont il est question dans l’article 1832, est seulement le projet des associés et non pas l’organisation mise en œuvre pour le réaliser. Surtout, ce texte n’incorpore pas dans sa définition le travail : il ne conçoit les apports des associés à la société que sous forme de « biens » ou « d’industrie », mais aucunement de « forces de travail ». Or, pourtant, le travail est omniprésent, de fait, pour la réalisation de ce projet …
En droit donc, la société – personne morale – peut effectivement conclure des contrats de travail, mais ils demeurent entièrement extérieurs à la société quelles que soient par ailleurs les règles juridiques qui organisent les relations entre la collectivité des salariés et la société employeur (ou le groupe de sociétés)[1]. Ainsi, comme organisation productive faisant appel à du travail, « l’entreprise » n’est pas non plus instituée par le droit.

Le débat qui s’ouvre dans les prochaines semaines pourrait être une occasion unique de faire avancer l’idée d’instituer juridiquement l’entreprise et par là-même incorporer dans sa définition à coté des apports en capitaux, les apports en forces de travail. Ce qui évidemment change tout.

Conclusion :

Défendons dans une tribune commune, avec une sémantique différente de nos adversaires, l’insertion du salaire indirect dans le bulletin de salaire et l’insertion en droit des apports en forces de travail dans la définition de l’entreprise (qui elle même est à instituer) ce qui rendra possible la cogestion et le vrai dialogue social.
C’est deux batailles sont les deux piliers pour garantir une société sociale cohérente.

Amitiés,

Robert