Travailleurs détachés… enchainés Trafic de main d’oeuvre et esclavage « moderne » en Europe

La directive Bolkenstein est un monstre du Lochness qui à la vie dure. Jamais totalement enterrée, jamais totalement disparue. Si, en Europe, on ne fait peut plus faire travailler, comme le voulait cette célèbre directive, les salariés dans n’importe quel pays avec le droit du travail de leur pays d’origine, il n’empêche que cela a été rendu possible, autrement, à la découpe et que cela e fait même de plus en plus massivement.

Il s’agit de faire émigrer notamment chez nous, des salariés venus de Pologne, de Roumanie, de Bulgarie, de Tchéquie : soit des entreprises de là-bas les envoient ici, soit des entreprises d’ici vont les chercher là-bas en s’y domiciliant artificiellement. Et parfois, le trafic est tel que des « domiciliations » se font d’une entreprise irlandaise qui s’installe en Pologne, passe en Roumanie, avant d’arriver comme sous-traitante en France… Et ce qui compte c’est qu’au bout de ce périple, il n’est plus payé aux salariés exilés ici que le Smic net… mais pas le Smic brut. Les cotisations sociales sont payées selon le pays d’origine par l’entreprise prétendue d’origine.

La directive de 1996 :

En fait ces travailleurs sont « attachés » au point que des patrons, réels ou fictifs, peuvent leur imposer de travailler à l’étranger avec une faible augmentation de salaire par rapport à leur pays d’origine mais surtout à des taux très inférieurs à ceux du pays où ils vont officier.

Depuis une directive européenne datant de 1996 une entreprise peut « détacher » des salariés dans un autre pays de l’UE pendant 2 ans maximum, à condition d’appliquer certaines règles du pays d’accueil (salaires, conditions de travail)mais tout en versant les cotisations sociales dans le pays d’origine. Cela permet de saper les protections sociales des pays les plus avancés sans faire progresser celles des pays les plus démunis. Tout est tiré vers le bas. D’ailleurs pour le Medef, Pierre Gattaz appelle à faire baisser le coût du travail en France pour limiter l’attrait des salariés détachés.

Gilles Savary, juge  » normal que les salariés soient rattachés à la sécurité sociale de leur pays d’origine » dans le cadre d’un détachement de courte durée ! Mais la loi européenne l’autorise tout de même jusqu’à deux ans ! La France envoie elle même 144 000 salariés détachés dans les autres pays… Gilles Savary estime que « le détachement ne devrait jamais devenir une activité en soi, un business à cause du différentiel social ». Mais c’est le cas et ce trafic de main d’œuvre à bas prix fait florès de façon accélérée dans toute l’Europe alors que la Commission européenne refus de stopper. (« It’s a free world » comme le film de Ken Loach).

Ce trafic a mis le feu aux poudres, en Bretagne, quand il est apparu que des travailleurs roumains étaient embauchés avec des moitiés de salaires dans les abattoirs chez Gad ou Doux…alors même que les gros groupes alimentaires supprimaient des emplois… Les patrons de ces gros groupes se sont défilés de leur responsabilité en coiffant des bonnets de couleur pour cacher leur propre cupidité et accuser « l’Europe, les taxes, le gouvernement ». Ce qui sert au Front national aussi à « attaquer l’Europe » plutôt que le patron libéral du coin.

Car ce n’est pas « l’Europe » qui fait ce trafic, ce sont bel et bien les patrons libéraux qui se sont rués dessus, hélas, sans limite, ni contrôle, ni sanction.

Michel Sapin estimait, en Bureau national du PS, le mardi 10 septembre, que 150 000 travailleurs détachés dans le bâtiment subissant ce régime, étaient recensés mais qu’il y en avait autant 150 000 environ qui ne le sont pas. Un sur deux relève donc du régime d’exception avec non paiement des cotisations sociales au taux légal d’ici. Et un sur deux relève de la fraude totale. « Evidemment cela permet à des entreprises sous-traitantes d’emporter des marchés à des conditions scandaleuses » gronde le Ministre du travail contre un « système quasi mafieux ». Ajoutant qu’il n’y a pas que dans le bâtiment, il y a aussi des « travailleurs détachés » dans l’agro alimentaire, l’agriculture, les transports…

Entre 2000 et 2011 le nombre de travailleurs détachés a été multiplié par 20. Il y aurait (dans la partie recensée) 27 728 polonais, 16453 portugais, 13159 roumains, 11 395 allemands, 9009 espagnols, 6642 italiens, 5744 bulgares… Ils seraient à 44 % dans le BTP, 22,7 % dans l’intérim, 17,3 % dans l’industrie, 5,3 % dans l’agriculture. Certains chiffres affirment qu’en 2012, 170 00 seraient déclarés, et même 220 000 en 2013 (+ 23% en un an). Et toujours un sur deux ne le seraient pas.

Y a t il eu un « pas en avant » à Bruxelles ? En quoi ?

Au terme de négociations ardues et à huis clos, même Le Monde, salue prudemment le « compromis » qui s’est conclu lundi 9 décembre à Bruxelles : la Pologne a « basculé » du côte de la France, de la Belgique et de l’Allemagne, contre la Grande-Bretagne, la Hongrie, la Lettonie, l’Estonie, Malte et la Slovaquie…

Sur quoi ? La France voulait renforcer les contrôles pour poursuivre les donneurs d’ordre et leurs sous-traitants. Résultat « chaque gouvernement sera libre de décider des mesures de contrôle qu’il jugera nécessaire pour combattre les fraudes ». Dans le BTP, et seulement là, un état sera dans l’obligation de poursuivre un donneur d’ordre pour les fraudes de l’un de ses sous-traitants : ils seront liés par une « responsabilité conjointe et solidaire ».

Michel Sapin, a pour sa part salué «un accord en tout point conforme à ce que voulait» Paris. Il espère même que la directive (de 1996) sera révisée (et non seulement renforcée) car « c’est un texte daté qui ne fait pas face aux défis d’aujourd’hui. Il est temps de reconnaitre que les droits fondamentaux des travailleurs sont aussi importants que le principe de libre circulation ». «Je commencerai dès cette semaine à mettre en oeuvre les outils juridiques et les moyens humains permettant de lutter contre ces fraudes. Et je peux vous dire que ça se verra sur le territoire français », a-t-il promis.

« Le président de la République a conclu sur ce point en disant que l’adoption de ce texte était un point de départ et un socle à partir duquel les pays européens pourront adopter une politique de lutte contre le dumping social », a déclaré Mme Vallaud-Belkacem lors du compte-rendu du conseil des ministres.

En vérité l’accord trouve ne règle pas le problème : pourquoi ?

L’obligation de déclarer et de contrôler, c’est le minimum, s’il y a la volonté et les moyens ! Mais dans les autres secteurs, transports, agroalimentaire, et agriculture la liste est seulement optionnelle. L’Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) a déploré l’absence du transport routier dans l’accord. L’industrie, l’agriculture et l’agroalimentaire sont tout aussi concernés.

Et si la « responsabilité » des grands groupes du BTP est visée, elle ne concerne que les sous-traitants dits de niveau 1. Il suffit, comme partout, que ceux-ci fassent à leur tour appel à un sous-traitant et le groupe donneur d’ordre est exonéré de toute responsabilité. La pratique est courante dans ce secteur d’activité, il est fréquent d’assister à une cascade de sous-traitants sous payés sur un même chantier et donc non concernés par cet accord…

Il y a d’autres embrouilles : les mesures décidées par les gouvernements devront être notifiées à la commission qui vérifiera si elles sont « proportionnées ». Certes les « détachés » devraient payés aux conditions du pays d’accueil, mais la circulaire de 1996 reste en vigueur, et un « forfait » pourrait être fixé pour le taux des cotisations sociales selon le pays d’origine. Quid du niveau de ce forfait ? Quelle autre brèche est ouverte ? Enfin quid des contrôles ?

Ils ne seront pas « obligatoires » dans tous les pays. Un pays membre peut y déroger à condition de prendre des mesures qui auraient un effet équivalent.

Les inspecteurs du travail sont en nombre très insuffisant, comment, sans augmenter massivement leurs effectifs « rattraper » 300 000 « détachés », un sur deux étant dans une situation de fraude, l’autre de quasi esclavage ? Or les inspecteurs du travail sont actuellement en lutte parce que leurs moyens sont menacés par les projets gouvernementaux les concernant et leurs effectifs sont abaissés. Et c’est à cette inspection vulnérabilisée, affaiblie, qu’il appartiendra d’apprécier si la venue de plombiers polonais pour 400 € par mois est abusive et « justifie » d’un contrôle « proportionné ».

La notion de coresponsabilité solidaire est floue. Elle est « conjointe », ce qui existe en France depuis la loi de Jacques Barrot du 12 mars 1997 sur le travail dissimulé : cela n’a pas changé grand chose. Car ce qu’il faut c’est que le donneur d’ordre soit responsable de tout ce qui se passe sous ses ordres, économiquement, financièrement, légalement, pénalement.

Ca fait 20 ans, que D&S propose cela : tant que ce ne sera pas le cas, dans les faits, les donneurs d’ordre s’arrangent pour « déléguer » et évacuer le problème sur leurs sous traitants. S’ils sont responsables ce sont eux qui devront faire la police sur leurs sous-traitants et les contrôles en seront d’autant plus facilités, réels et efficaces.

Eric Aubin, secrétaire général de la CGT, déplore cette insuffisance: « L’accord ne fait pas état de la sous-traitance en cascade, c’est une de ses limites. Pourtant, l’Espagne a introduit ce principe de responsabilité solidaire de toute une chaîne de sous-traitance, et nous demanderons à la France de faire de même ». Pour la CGT, la nouvelle directive « ne changera rien au dumping social« . En effet, elle prévoit toujours que les cotisations sociales sont dues dans le pays d’origine du salarié, ce qui permet aux employeurs français de faire jusqu’à 30% d’économie sur les frais salariaux.

Nous dirons aussi que l’inspection – dont les effectifs doivent doubler au minimum – doit pouvoir contrôler le Smic au niveau du salaire brut : tel est notre droit national et que faute d’harmonisation européenne, et en attendant la construction d’un smic européen, le notre, brut et net s’impose sur notre territoire sous peine de sanctions !

14 Commentaires

  1. Nemo
    Posted 14 décembre 2013 at 22:42 | Permalien

    Pourquoi un smic brut pour un travailleur détaché ? Autant qu’il paye ses cotisations directement dans son pays d’origine, là où il prendra sa retraite, là où il a déjà payé l’essentiel de ses cotisations…

  2. Posted 15 décembre 2013 at 0:06 | Permalien

    Nemo veut faire croire qu’il ignore le délit de marchandage, le prêt illicite de main d’oeuvre, le trafic de migrants, et que 30 % de moins à payer… ne ferait pas se damner n’importe quel patron français pour augmenter ses marges en exploitant des esclaves roumains ou polonais, tout en virant sans scrupule des salariés français… ou bretons comme à Gad ou Doux…

  3. lepoillu
    Posted 15 décembre 2013 at 0:47 | Permalien

    comem d’habitude le ssyndicats et le ps d’accord avec le medef ! bravo l’UMPS !

  4. Nemo
    Posted 15 décembre 2013 at 3:33 | Permalien

    L’état, en employant des médecins étrangers qu’il sous-paye dans les hôpitaux, est le premier fraudeur. Et maintenant il vient nous faire la morale…
    Baissez les charges de 30%, et il n’y aura plus de problème.

  5. Posted 15 décembre 2013 at 9:33 | Permalien

    alors là, il est drôle Nemo
    évidemment que le numerus clausus bloque notre pays le nombre de médecins en dessous du raisonnable, (regardez Cuba, qui déjoue le blocus, en formant des médecins en masse et en les « exportant » !)
    et nous, pays riche, au lieu de former des médecins nous importons des médecins étrangers qui seraient indispensables dans leurs pays, et nous les utilisons en esclaves ici 72 h par semaine dans nos hôpitaux à bas prix !
    ce n’est pas un problème (totalement hors sujet ici) de « charges » (y’a pas de « charges » sociales faut il le redire un million de fois ?) mais de choix politique

  6. Posted 15 décembre 2013 at 9:43 | Permalien

    vous le savez ICI nous ne tolérons pas le langage spécifiquement FN du type « UMPS »,
    nous savons en quoi ça brouille les lignes de classe, en quoi ça divise, en quoi ça tue toute unité possible a gauche, en quoi c’est dépolitisant, en quoi cette confusion fait le jeu de l’extrême droite, « UMPS » est une expression honteuse, lâche, sournoise, traitre à la gauche et à son avenir.
    Alors si vous voulez utiliser cette injure contre mon parti, passez votre chemin, allez ailleurs, nous n’avons rien a faire ensemble dans ce forum, pas de discussion possible,
    D’ailleurs comment je (on) discuterais avec quelqu’un qui dit que mon parti est semblable.. à mes ennemis de l’UMP ? et que moi même je suis dans un parti de droite ? à moins de ne rien prendre au sérieux, la « discussion » est close avant de commencer ! il n’y a AUCUN échange possible, allez jeter votre venin ailleurs…

    Nous vous invitons ici à donner votre point de vue, vos informations, vos arguments. Nous vous prions d’utiliser votre nom complet, la discussion est plus authentique ainsi. Vous pouvez vous connecter via Facebook ou tweeter avec Filoche. Vous pouvez aller sur le site D&S : http://www.democratie-socialisme.org. Les fausses identités seront bannies. Nous refusons les messages haineux, diffamatoires, racistes ou xénophobes, les menaces, incitations à la violence, tags creux, débilitants ou autres injures. Merci de garder un ton respectueux et de penser que de nombreuses personnes vous lisent. Nous sommes socialistes, si c’est pour venir dire « UMPS » c’est à dire reprendre l’expression du FN selon lequel nous sommes pareils a nos ennemis de classe, passez votre chemin… nous sommes de la gauche socialiste, nous défendons nos points de vue (exprimés dans la revue mensuelle D&S) et naturellement n’assumons que ce que nous défendons…
    La rédaction

  7. Nemo
    Posted 15 décembre 2013 at 10:09 | Permalien

    Eh bien alors, pourquoi refusez vous aux entreprises le droit de faire ce que l’état fait dans les hôpitaux ?
    Il y a des boîtes qui peinent a recruter, les chômeurs français refusant parfois des boulots (!), comme les vendanges par ex, donc elles sont obligées de recruter à l’étranger.

  8. Posted 15 décembre 2013 at 13:28 | Permalien

    « les boîtes qui peinent » se retrouvent dans ce graphique:
    http://hpics.li/a23b4ee
    et ce n’est pas pour rien qu’elles peinent…

  9. Posted 15 décembre 2013 at 21:42 | Permalien

    je condamne ce que l’état fait dans les hôpitaux avec les médecins étrangers ce n’est pas pour généraliser ce mal ailleurs…

    les vendanges ? vous vous moquez du monde ? j’ai été inspecteur du travail en Champagne. Je suis bien au courant. Les gros patrons de Champagne ne prenaient pas la main d’oeuvre locale, non pas parce qu’elle ne voulait pas… mais parce que, eux, voulaient payer moins cher des immigrés qu’ils faisaient venir par cars entier. Et pourtant la fortune de ces patrons coulait à flots… comme leur champagne. Et après ils votaient allégrement pour le FN qui faisait campagne contre les immigrés…

  10. Posted 15 décembre 2013 at 21:50 | Permalien

    éloge du militant

    Rien de grand ne s’est jamais fait dans le monde sans militant. A l’origine de tous les progrès sociaux, il y a un geste engagé. Ceux qui vont courageusement à contre courant arrivent souvent avant les autres, pourvu qu’ils aient une ambition sociale universelle. Non pas au nom d’une vocation avant-gardiste, mais du simple fait qu’ils expriment de façon vivante les aspirations de millions d’humains semblables à eux.
    Le monde entier se souvient de Spartakus mais pas du nom du gouverneur qui l’a supplicié. Celui de Guevara est célébré, pas celui de son assassin. Le nom de Mandela l’a emporté sur celui du fondateur de l’apartheid. La force des militants c’est de renverser les exploitations et les oppressions, en partant de peu. Le courage et l’opiniâtreté sont leur lot. Humbles ou célèbres, ils comptent finalement toujours plus dans l’histoire des sociétés humaines que les César, les Empereurs, les Caudillo. Il y a toujours eu des Jacquou le croquant, des sans-culottes, des communards, des résistants, des syndicalistes, des indignés.
    Y aurait il de la démocratie sans résistants aux tyrannies ? Y aurait il des congés payés, des retraites, une sécurité sociale, des droits du travail sans syndicalistes ? Y aurait il des progrès de l’égalité entre sexes sans féministes ? Pour sauver la banquise il faut s’en prendre aux banquiers : mais pas sans écologistes convaincus. La paix n’est pas naturelle aux sociétés humaines sans action des antimilitaristes.
    Les gestes des militants sont simples mais ambitieux. Souvent, trop souvent ils apparaissent inefficaces, vains, répétitifs : et puis la parole est entendue, le tract est lu, le film est vu et compris, l’explosion sociale est là – comme en mai 68. Alors les militants font faire aux autres le chemin qu’ils ont eux mêmes parcouru : de l’éveil de quelques consciences à la conscience de masse : là ou il y a une volonté collective il y a un avenir collectif progressiste.

  11. B
    Posted 16 décembre 2013 at 11:55 | Permalien

    je remarque que Nemo dans les messages n° 4 et n° 7 ne déplore en rien le fait que la fonction publique hospitalière ne soit pas exemplaire. au contraire ça l’arrange ce mic mac.
    Et c’est là que ses revendications ne sont pas légitimes.
    Il est pour la politique du pire.

    c’est un peu comme à San Francisco ici dedans, les cinglés sont en liberté…

  12. Nemo
    Posted 16 décembre 2013 at 18:46 | Permalien

    La main d’oeuvre locale ne voulait pas faire les vendanges car il était plus avantageux pour elle de ne pas se lever et de rester chez elle, il est là le vrai scandale.

    Quant à la situation et les pratiques de la fonction publique hospitalière, je ne la déplore ni ne l’approuve, c’est juste un constat, les hôpitaux font comme ils peuvent, les entreprises font comme elles peuvent, le problème est que nos gouvernants ne permettent à personne de faire mieux, trop occupés qu’ils sont à trouver le moyen de nous saigner encore un peu plus sans pour autant améliorer le service public ni les comptes de la nation.
    Mais au fait, on voulait pas une Europe forte, avec libre circulation des individus et des capitaux ? Seulement nos voisins, ils ont faim, ils veulent bosser, ils s’en foutent des 35 heures et des acquis sociaux, alors forcément ça fait mal…

  13. B
    Posted 17 décembre 2013 at 11:12 | Permalien

    au lieu d’aller faire les vendanges pour s’acheter des légumes et un peu de viande, il y en a qui préfèrent leur jardin et deux ou trois bêtes. Tu ois…
    Bon, et pour les vendanges, tu n’as qu’à y aller ; allez, au taf !

  14. Posted 17 décembre 2013 at 11:43 | Permalien

    il est fou

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